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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT
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CAVE DU VAL CLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DU VAL CLOS
VINS FINS SALAVERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1387936
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
18/12/1996

Présentation de la marque CAVE DU VAL CLOS

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « CAVE DU VAL CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS FINS SALAVERT domicilié(e) avenue de la Gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France.

La marque CAVE DU VAL CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DU VAL CLOS est expirée depuis le 18 décembre 1996.

VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : NOBLES TREILLES , LILIAN BARBIER , HAUTE GAMME. , CHRETIEN et Cie , COMODOR , LA VIEILLE GARDE , PIERRE SALAVERT , RESERVE DU ROUCAN , LE GENIE DE LA BASTILLE , BARRIQUE DU PATRON


VINS FINS SALAVERT (S.A.) - avenue de la Gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Vins.